Les présentes conditions générales de vente (CGV) s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet 50nuancesoflove.fr, par téléphone ou par courrier, et ont donc un caractère contractuel dès lors que la commande est validée. 
Ces CGV pouvant faire l’objet de modifications, les conditions applicables sont celles en vigueur sur le site à la date de votre commande.

Article 1 : PRIX

1.1 – Les prix de nos produits sont indiqués en EURO (€) Toutes Taxes Comprises (TTC) hors participation aux frais d’expédition.
1.2 – Toutes les commandes passées sur le site sont payables en EURO (€).
1.3 – L’auto-entreprise FMCONCEPT se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base du tarif affiché au moment de l’enregistrement de la commande.
1.4 – Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de FMCONCEPT jusqu’au complet encaissement du prix de la commande par la l’auto-entreprise FMCONCEPT.

Article 2 : COMMANDE

2.1 – Les commandes s’effectueront via le site internet www.50nuancesoflove.fr ou par téléphone auprès de notre service clientèle au 06 952 978 64 du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00.
2.2 – Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l’objet d’une confirmation reprenant l’ensemble des informations lors du passage de votre commande, et sont à tout moment consultable sur le site.
2.3 – Toutes les commandes seront honorées dans un délai de 24/48 H sous réserve des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après votre commande, nous vous en informerons par mail. Dans cette éventualité, nous nous engageons dans les 5 jours ouvrés à compter de la validation de la commande, soit à vous expédier un produit similaire, soit à vous rembourser.

Article 3 : CONFIRMATION DE LA COMMANDE

3.1 – L’auto-entreprise FMCONCEPT notifie l’acceptation de sa commande au client par mail, ce qui confirme la vente.
3.2 – L’auto-entreprise FMCONCEPT se réserve le droit de ne pas confirmer une commande en cas de problème concernant la commande (ex : document illisible, mauvaise adresse …), un problème prévisible concernant la livraison à intervenir… l’auto-entreprise FMCONCEPT en informera son client par mail.
3.3 – L’auto-entreprise FMCONCEPT se réserve le droit d'annuler et de refuser toute commande d’un client avec lequel un litige en cours existerait.

Article 4 : MODE DE REGLEMENT

4.2 – Le règlement de vos achats s’effectue soit :
- par carte bancaire, via le site internet, ou par téléphone auprès de notre service clientèle 06 952 978 64. Le paiement par carte est assuré par la société PAYPAL, Stripe. 
- par virement bancaire, en indiquant votre nom et numéro de commande dans le libellé du virement, en envoyant le virement sur le compte suivant:

BIC: TRZOFR21XXX

IBAN : FR76 1679 8000 0100 0004 1196 312

Les envois seront effectués dès confirmation du paiement dans le cas d'un paiement par carte, ou dès que l'encaissement est confirmé, dans le cas d'un paiement par chèque, ou par virement.
4.2 – L'auto-entreprise FMCONCEPT utilise une plate-forme de paiement hautement sécurisée, garantissant la totale confidentialité de vos données bancaires. La sécurisation du paiement par carte est assuré par la société PAYPAL, Stripe ou encore AmazonPay, aucun numéro de carte n'est stocké sur nos serveurs.
4.3- Les informations du client sont cryptées par protocole SSL, et directement transmises à l’opérateur qui gère les autorisations de débit, L'auto-entreprise FMCONCEPT n’aura donc pas d’accès à ces données.
4.4 – La discrétion est garantie pour vos paiements, les commandes par carte bancaire sont débitées sous le libellé discret de FMCONCEPT sans aucun détail supplémentaire.
4.5 – Pour les commandes d'un montant inhabituel, nous nous réservons le droit de conditionner la validation de la commande à l'envoi par le client de justificatifs de domicile, afin de vérifier que le propriétaire du moyen de paiement est bien à l'origine de la commande. Si des justificatifs sont nécessaires, le client en sera averti par mail ou par téléphone.

Article 5 : LIVRAISON ET FRAIS DE PORT

5.1 – La disponibilité de nos produits est indiquée sur la fiche descriptive du produit.
5.2 – L'auto-entreprise FMCONCEPT s’engage à expédier les commandes dans un emballage totalement neutre et bien fermé, ne portant aucune mention relative à son contenu. Le nom de l’expéditeur des colis sera 
FM CONCEPT.
5.3 – Les délais de livraison des produits varient selon la disponibilité en stock et selon les stocks fournisseurs le cas échéant. Un mail est envoyé au client pour confirmer l'expédition de sa commande, lorsqu'il est effectué.
5.4 – En général le délai de traitement, soit la validation de la commande, la préparation et l’expédition, est de 24/48 heures, si les produits sont tous en stock.
5.5 – Tous les colis sont expédiés avec les services de la Poste ou de Chronopost (pour les envois rapides) avec un numéro de suivi. 
L’auto-entreprise FMCONCEPT décline toute responsabilité relative à l’acheminement des colis à l’office de poste concerné. Les livraisons se font du lundi au samedi matin. Attention, dû à la surtaxe que Chronopost applique pour les livraison en Corse, nous ne livrons en Chronopost qu'en france métropolitaine hors corse.
5.6 – 
L’auto-entreprise FMCONCEPT ne pourra pas être tenue pour responsable des retards dus à des grèves ou erreurs dûs aux transporteurs, soit, conformément à l'article L121-20-3 du code de consommation, lorsque la mauvaise exécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait, imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure.
5.7 – Les frais de port apparaissent sur le bon de commande. Pour la France Métropolitaine, il sont 
GRATUIT par commande en Livraison à Domicile 48h, pour les autres pays, les frais de port sont de 10,00€ H.T.
5.8 – Le client doit s’assurer que l’adresse de livraison indiquée est suffisante pour un acheminement sans incident par le service en charge de l’expédition.
5.9 – En cas de retour d'un colis pour adresse inexistante, incomplète, "n'habite pas à l'adresse indiquée / NPAI", colis non réclamé, ou colis refusé, la commande sera remboursée dès réception du retour du colis par l’auto-entreprise FMCONCEPT. Du montant du remboursement sera déduit un montant correspondant à une participation aux frais de port suivant le type d'expédition choisi, et ce que la commande ait bénéficié des frais de port gratuits ou pas. Le remboursement s'effectuera par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, le client pourra alors repasser une nouvelle commande s'il désire une nouvelle expédition.
5.10 – Toute réclamation pour un produit manquant ou endommagé dans le colis doit être faite par mail ou par courrier dans les 48h suivant la réception du colis. Aucune réclamation faite après ce délai ne sera acceptée.

Article 6 : SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :

Par mail : contact@50nuancesoflove.fr,
Par téléphone : 06 952 978 64 du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00.

Article 7 : SATISFAIT OU REMBOURSE

7.1 – Si vous êtes un particulier, vous disposez d’un délai de 30 jours francs à partir de la date de réception pour demander l’échange ou le remboursement partiel ou complet de votre commande. Pour cela, vous devez contacter notre service client avant tout retour, par mail (contact@50nuancesoflove.fr), ou par téléphone ( 06 952 978 64 du lundi au vendredi de 9h00 à 17h00). Vous disposez alors d'un délai maximum de 14 jours à compter de l'acceptation du retour pour renvoyer vos produits intacts, complets (accessoires et emballages compris), non descellés, à l’adresse suivante : FMCONCEPT - 12 rue Pierre BOURDAN - 91290 Arpajon. 
Vous pouvez aussi remplir et nous renvoyer le formulaire situé en Annexe A. Les frais de retour ainsi que les risques de perte du colis restent à votre charge. Vous serez remboursé selon votre demande de la totalité ou d'une partie de votre commande, frais d'envoi compris (sur la base du tarif Colissimo 48h, y compris si le client avait choisi un envoi en Chronopost), dans un délai de 14 jours maximum après votre demande. Vous serez responsable de la dépréciation de la valeur du(s) produit(s) résultant de manipulations (autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement de ce(s) produit(s)). Notre Société peut différer le remboursement jusqu’à réception du bien ou jusqu’à réception d’une preuve de l’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits. Au titre de « preuve de l’expédition du bien » n’est admis que le récépissé d’envoi remis par le transporteur.
Le remboursement aura lieu par la même méthode que votre méthode initiale de paiement, ou en cas d'imposibilité, par chèque ou virement.
7.2 – En cas de rétractation partielle de commande, nos frais de port étant fixes, seul le montant des produits retournés sera remboursé. Si le client avait bénéficié de frais de port gratuits du fait du montant de sa commande initiale, et que la rétractation fait passer le total de la commande en dessous de la limite minimum des frais de port gratuits, le montant des frais de port applicables au montant de la commande effective sera alors déduit du remboursement. Si certains produits retournés avaient bénéficiés d'un rabais pour achat en quantité, le remboursement sera fait en tenant compte du nouveau prix des produits restants, compte tenu de la nouvelle quantité, produits retournés déduits.
7.3 – Le présent droit de retour ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d’origine et complets avec copie de la facture d’achat :

Tous les vêtements, non portés, propres et dans leur emballage d'origine. 
Tous les autres produits, non utilisés, dans leur emballage d'origine non descellé et avec leurs accessoires. 

Conformément à l'ordonnance n°2001-741 du 23 aout 2001, et pour des raisons d'hygiène évidentes, ce délai de rétractation n'est pas applicable:
Aux films, dès lors que l'emballage plastique est ouvert,
Aux consommables (crèmes, parfums, bougies, huiles, lubrifiants, etc) et à tous les produits à usage intime (sextoys, sous-vêtements, etc), dès lors qu'ils ont été ouverts et descellés.

Les risques liés au retour de l'article (perte ou détérioration) restent à la charge du client, ainsi que les frais d'envoi du client vers l’auto-entreprise FMCONCEPT.
Les articles retournés incomplets, abîmés, endommagés ou salis par le client ne seront pas repris.

Article 8 : RESPONSABILITE

8.1 - Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de l’auto-entreprise FMCONCEPT ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes, informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs.
Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle. L'auto-entreprise FMCONCEPT ne saurait être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat conclu, en cas de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale

8.2 – Lorsque le client valide sa commande sur le site internet, il déclare avoir pris connaissance et accepté les conditions de vente.

8.3 – Aucun conseil et aucune information donnés au client, par voix orale ou par écrit, ne sont susceptibles de créer des garanties si elles ne sont pas expressément prévues par les présentes conditions générales.

Article 9 : GARANTIE

9.1 – Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits défectueux à la réception, ou ne correspondant pas à votre commande. Pour mettre en oeuvre la garantie, nous vous remercions de bien vouloir contacter notre service clientèle notre service clientèle sous 48 h maximum à compter de la réception des produits, avant tout retour. Le processus de retour est ensuite le même que pour le droit de rétractation (voir article 7). Les produits retournés dans ce cadre doivent être neufs et complets.
9.2 – Les produits défectueux doivent nous être retournés dans l’état dans lequel vous les avez reçus avec l’ensemble des éléments (accessoires, emballages, notice…). Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation.
9.3 – En cas de retour ne remplissant pas ces conditions (rétractation sur un produit endommagé ou incomplet, renvoi en garantie pour un produit qui fonctionne, etc), le produit sera renvoyé en l'état au client, sous réserve d'un paiement des frais réels de renvoi en colissimo, ainsi que des frais engagés pour le retour dans nos locaux s'ils avaient été pris en charge par l’auto-entreprise FMCONCEPT.

9.4 – Pour tout problème de produits défectueux, veuillez joindre le service clientèle.
9.5 – Les garanties contractuelles ne couvrent pas :

Le remplacement des consommables (batterie, ampoules, fusibles, antennes, casques de baladeurs, microphones, usure de têtes de lecture ou d’enregistrement…),
L’utilisation anormale ou non conforme des produits. Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d’emploi fournie avec les produits,
Les pannes liées aux accessoires (câbles d’alimentation …),
Les défauts et leurs conséquences dus à l’intervention d’un réparateur non agrée,
Les défauts et leurs conséquences liés à l’utilisation non conforme à l’usage pour lequel le produit est destiné (utilisation professionnelle, collective…),
Les défauts et leurs conséquences liés à toute cause extérieure.

Article 10 : INFORMATIONS NOMINATIVES

10.1 – Lors de la première commande, et afin de personnaliser l’environnement de chaque client, et de sécuriser l'accès au compte, un identifiant et un mot de passe d’au moins 6 caractères alphanumériques doivent être saisis par celui-ci. Un contrôle d’unicité est alors effectué par le système.
10.2 – En cas de perte de son mot de passe, le client clique sur la ligne « mot de passe oublié » et le système le lui renvoie automatiquement par mail ; le mot de passe ne sert en aucun cas à effectuer un paiement.
10.3 – L'auto-entreprise FMCONCEPT s’engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par des services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et l’offre produit réservées aux clients de l’auto-entreprise FMCONCEPT, notamment par la newsletter de 50nuancesoflove.fr . 
Le présent article ne pourra empêcher la cession globale de la société ni le transfert d’activités à un tiers.
10.4 – Suite à votre commande et selon vos préférences spécifiés dans votre espace personnel, vous êtes susceptibles de recevoir par e-mail une enquête de satisfaction concernant votre commande, ainsi que des offres promotionnelles de notre société. Vous pouvez à tout moment vous y opposer en cliquant sur le lien à cet effet placé dans les mails, ou dans la rubrique "Mon Compte". Nous nous engageons à ne jamais vous envoyer d'offres par courrier postal, ni à communiquer vos coordonnées à des sociétés tierces (sauf nécessité relative à l'exécution de votre commande : livreurs, etc).
10.5 – Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, le client dispose à tout moment d'un droit d'accès et de rectification. Pour exercer ce droit, il suffit de prendre contact avec les service clientèle de la société ou directement en accédant à votre compte via le site internet.

Article 11 : PROPRIETE INTELLECTUELLE

11.1 – Tous les texte, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur les sites édités par L'auto-entreprise FMCONCEPT sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier.
A ce titre et conformément aux dispositions de Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l’utilisation pour un usage privé, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de l’auto-entreprise FMCONCEPT. Toute reproduction totale ou partielle des sites édités par L'auto-entreprise FMCONCEPT est strictement interdite.
11.2 – Le client s’interdit de copier ou de télécharger tout ou partie de son contenu.

Article 12 : LITIGES

12.1 – Le présent contrat est soumis à la loi française.
12.2 – Tout règlement de litige peut être fait auprès de notre service clientèle ou au 06 952 978 64 du lundi au vendredi de 9h à 17h.
12.3 – A défaut d’un règlement à l’amiable, il sera de la compétence des juridictions françaises.

Article 13 : MODIFICATION DU SERVICE OU DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

13.1. Nous nous réservons le droit de faire modifier le Site Internet, les procédures, et les termes et conditions, y compris les présentes Conditions Générales de Vente à tout moment. Vous acceptez les termes et conditions, Conditions Générales de Vente en vigueur au moment où vous passez commande, sauf si un changement à ces termes et conditions, ou les présentes Conditions Générales de Vente est exigé par une autorité administrative ou gouvernementale (dans ce cas, cette modification peut s'appliquer aux commandes antérieures que vous avez effectuées). Si l'une des stipulations de ces Conditions Générales de Vente est réputée non valide, nulle ou inapplicable, quelle qu'en soit la raison, cette stipulation sera réputée divisible et n'affectera pas la validité et l'effectivité des stipulations restantes.

Article 14 :MINEURS

14.1 Nous ne vendons pas de produits aux mineurs. Nos produits sont destinés à être commandés et utilisés par des adultes. En consultant le site et en passant commande, vous nous confirmez avoir plus de 18 ans.
14.2 Conformément à l’article L156-1 du code de la consommation, le consommateur est informé de la possibilité de recourir, en cas de contestation, à une procédure de médiation conventionnelle ou à tout autre mode alternatif de règlement des différends. Il est également informé de l’existence de la plateforme mise en ligne par la Commission européenne qui a pour objet de recueillir les éventuelles réclamations issues d’un achat en ligne des consommateurs européens et de transmettre ensuite les cas reçus aux médiateurs nationaux compétents: http://ec.europa.eu/consumers/odr/ 

FORMULAIRE DE RETRACTATION

(Veuillez compléter et renvoyer par le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter de votre commande)
A renvoyer par courrier à FMCONPEPT – 12 rue Pierre BOURDAN - 91290 - Arpajon : 
Je/Nous* vous notifie/notifions* par la présente ma/notre* rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous.
N° Commande :
Commandé le*/Reçu le* :
Nom/Prénom :
Adresse complète :

Signature :

Date :
*Rayez la mention inutile